Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROMBEAU
DE LA FABREGUE Pierre Henri, Domaine de Rombeau

Numéro de dépôt :
1744561
Date de dépôt :
22/03/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
22/03/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE ROMBEAU

Déposée le 22 mars 1988 par DE LA FABREGUE Pierre Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE DE ROMBEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE LA FABREGUE Pierre Henri, Domaine de Rombeau domicilié(e) 66600 RIVESALTES - France.

La marque DOMAINE DE ROMBEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROMBEAU est expirée depuis le 22 mars 1998.

DE LA FABREGUE Pierre Henri a également déposé les autres marques suivantes : ROMBEAU VILLAGE , ROMBEAU , HOREVINS , LE CLAN , CREDIOR , VINHOTEL , MOULIN DE ROMBEAU


DE LA FABREGUE Pierre Henri, Domaine de Rombeau - 66600 RIVESALTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, service de construction immobilière

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.