DOMAINE DE ROMBEAU
Présentation de la marque DOMAINE DE ROMBEAU
Déposée le 22 mars 1988 par DE LA FABREGUE Pierre Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE DE ROMBEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE ROMBEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROMBEAU est expirée depuis le 22 mars 1998.
DE LA FABREGUE Pierre Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11